AE ACCES EMPRUNT LA SOLUTION ASSURANCE EMPRUNTEUR - WWW.ACCES-EMPRUNT.FR
Présentation de la marque AE ACCES EMPRUNT LA SOLUTION ASSURANCE EMPRUNTEUR - WWW.ACCES-EMPRUNT.FR
Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prosafe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AE ACCES EMPRUNT LA SOLUTION ASSURANCE EMPRUNTEUR - WWW.ACCES-EMPRUNT.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AE ACCES EMPRUNT LA SOLUTION ASSURANCE EMPRUNTEUR - WWW.ACCES-EMPRUNT.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AE ACCES EMPRUNT LA SOLUTION ASSURANCE EMPRUNTEUR - WWW.ACCES-EMPRUNT.FR est expirée depuis le 11 mai 2021.
Prosafe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35